Un passeport (photo d’illustration). © Max PPP

Interpellé par la sénatrice Lana Tetuanui sur le délai d’attente des passeports en outre-mer et au fenua en particulier, le gouvernement central a expliqué que le délai moyen était de 30 jours en Polynésie contre environ 50 à 70 dans l’Hexagone. Des chiffres confirmés par le Haut-commissariat qui explique tout de même que ces délais peuvent être nettement rallongés par des erreurs dans la constitution des dossiers et en fonction de la commune où la demande est déposée.

« Continuellement interpellée » par les Polynésiens sur les délais de délivrance des passeports, Lana Tetuanui a à son tour saisi le gouvernement central sur le sujet. « Quelles mesures conviendraient il d’adopter pour des délais plus raisonnables dans l’obtention et l’acheminement des passeports en outre-mer ? » a ainsi interrogé la sénatrice, le 1^er juin dernier, dans l’hémicycle du Palais du Luxembourg. Pour lui répondre, Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, explique que ces problèmes de délais touchaient tout le territoire national. Et pour cause, la demande a explosé : de 9 millions de dossiers à traiter en 2021, le total est passé à 12 millions l’année passée et devrait friser les 15 millions cette année. Comme l’avait déjà annoncé Elizabeth Borne, l’État a décidé de « mettre les moyens » pour raccourcir les délais de délivrance, qui dépassent trois mois dans certaines régions.

Délais « satisfaisants » pour la ministre

Mais la ministre pointe surtout, dans sa réponse, que les délais en Polynésie sont beaucoup plus courts qu’ailleurs en France. Les délais au fenua y seraient « particulièrement satisfaisants », explique la représentante du gouvernement, provoquant quelques broncas dans l’hémicycle. Les chiffres sont là : 30 jours en moyenne pour un passeport en Polynésie contre « 50 jours » en métropole, qui enregistrait encore un délai moyen d’obtention de 70 jours il y a deux mois. Plusieurs médias français nuancent tout de même la rapidité de cette amélioration, et mesurent toujours à plus de 60 jours le délai moyen dans l’Hexagone. Quoiqu’il en soit, Dominique Faure convient qu’un délai d’un mois « on peut trouver ça trop long », assure que l’État travaille « pour le faire baisser très significativement » mais demande à Lana Tetuanui « d’entendre que les collectivités locales et le préfet en Polynésie font un travail remarquable, qui fait que le délai est très bas ».

Deux mois ou une longue file pour un rendez-vous en mairie

Il n’en fallait pas plus pour agacer la sénatrice polynésienne dont les coups de gueule, au vu des sourires de ses collègues, sont aussi réputés à Paris qu’à Papeete. « Je vais être gentille aujourd’hui, je vous pardonnerai la méconnaissance totale de ce qui se passe dans nos collectivités d’Outre-mer », riposte la sénatrice. « Mais si je m’exprime aujourd’hui, c’est qu’il y a un problème, si tout allait bien je me tairais », appuie-t-elle, avant d’interpeller sur des délais d’obtention de passeports qui ont de quoi inquiéter, à l’heure où les étudiants ultramarins préparent leur retour au pays, et devront partir en masse vers la métropole d’ici quelques mois. Des départs synonymes d’après elle d’afflux de demandes de renouvellement ou d’obtention de passeports et de potentiels problèmes de mobilité pour ceux qui ne se les verraient pas délivrer à temps. Interpellé sur le sujet, le Haut-commissariat aurait, toujours d’après Lana Tetuanui, botté en touche en expliquant qu’il y avait « trop de demandes ». « Alors on fait quoi ? » s‘exclame l’élue Tapura, qui siège au sein du groupe UDI au Sénat.

Il est vrai que les délais évoqués à Paris courent « du premier rendez-vous à la délivrance du titre » excluant dont l’attente qui peut être engendré dans certains services municipaux. Dans certaines communes, notamment dans l’agglomération, il faut ainsi attendre deux mois, pour trouver un rendez-vous disponible. Certaines municipalités débordées par les demandes ont plus simplement arrêté de prendre des rendez-vous : à Mahina par exemple, seuls les 20 premiers usagers à se présenter au bureau sont reçus chaque matin. Résultat : des files d’attente qui se forment de plus en plus tôt devant le bureau des passeports et cartes d’identité.

Nouveau dispositif de recueil, et heures supplémentaires au Haussariat

Une situation sur laquelle ont du mal à influer les services de l’État, qui, en Polynésie, confirme le délai de 30 jours évoqué par la ministre et précise que cette moyenne a légèrement augmenté ces derniers mois avec la hausse du nombre de demandes post-Covid. June Vivish, directrice adjointe des affaires juridiques au Haussariat, assure tout de même que des efforts sont en cours pour s’assurer que ces délais ne dérapent pas. Les moyens  « en heures travaillées » ont été renforcés pour la partie validation des dossiers, et un dix-neuvième « dispositif de recueil » – des machines qui permettent l’enregistrement des demandes de titres d’identité – doit être installé à Teva i Uta dans les semaines à venir. La responsable encourage en outre les communes à faire des demandes pour obtenir des dispositifs supplémentaires. Du matériel payant, mais dont la commande est subventionnée par le Haut-commissariat.

Surtout, June Vivish conseille aux usagers de prendre garde à l’exactitude des informations dans leur dossier. « S’il n’est pas déposé complet, ça prend du temps, puisqu’il faut revenir, le compléter, et l’expédition en métropole par voie dématérialisée pour la production du titre prend du retard », précise June Vivish.