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Les nuisances sonores en recrudescence au fenua

Dans un communiqué, la gendarmerie annonce une recrudescence des nuisances sonores et rappelle les peines encourues « de jour comme de nuit » : Une amende allant de 8 100 à 53 700 Fcfp et la confiscation du matériel sonore.

Selon la gendarmerie, il y a une recrudescence des nuisances sonores. Les forces de l’ordre rappellent donc que « le bruit au-delà d’une certaine intensité est interdit de jour comme de nuit ». Cette infraction est passible d’une amende de 8 100 Fcfp, si elle est relevée par timbre amende, et de 53 700 Fcfp, si un procès verbal est dressé pour le tapage nocturne. Ces amendes sont aussi valables pour les personnes « ayant sciemment aidé ou assisté à l’émission du bruit ». Et comme le prévoit le code de l’environnement, ces amendes peuvent être assorties d’une confiscation du matériel « qui a servi ou été destiné à commettre l’infraction ».

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1 Commentaire

  1. Tiare 1
    9 novembre 2017 à 8h43 — Répondre

    Exceptions faites aux groupes de danse qui ont le droit de nous casser les oreilles avec leurs toere en période de tiurai, question de culture oblige.Et les propriétaires de gallinacés chanteurs à des heures indues,taxés également?Au vu du nombre de ces granivores en cage ou en perdition dans les jardins du voisin il y en a des sous à récolter.

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